Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STARS A LA VOILE
Numéro de dépôt :
1709197
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001
Présentation de la marque STARS A LA VOILE
Déposée le 2 décembre 1991 par Alain SOLELHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STARS A LA VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STARS A LA VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARS A LA VOILE est expirée depuis le 2 décembre 2001.
Alain SOLELHAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18